Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFIT DE PORC D'ORIGINE SUD-OUEST
INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine, GIE

Numéro de dépôt :
3813603
Date de dépôt :
10/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2021
CONFIT DE PORC D\'ORIGINE SUD-OUEST de INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine

Présentation de la marque CONFIT DE PORC D'ORIGINE SUD-OUEST

Déposée le 10 mars 2011 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFIT DE PORC D'ORIGINE SUD-OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-13 du 1 avril 2011.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine domicilié(e) Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 567 746 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INPAQ domicilié(e) ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France.

La marque CONFIT DE PORC D'ORIGINE SUD-OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3813603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFIT DE PORC D'ORIGINE SUD-OUEST est expirée depuis le 10 mars 2021.

INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine a également déposé les autres marques suivantes : EPAULE SECHE DE BAYONNE , SAUCISSON SEC D'ORIGINE SUD-OUEST , CONFIT DE PORC D'ORIGINE SUD OUEST , CHORIZO D'ORIGINE SUD-OUEST , ANDOUILLE D'ORIGINE SUD-OUEST , SAUCISSON SEC DU SUD-OUEST , JESUS D'ORIGINE SUD-OUEST , ANDOUILLE D'ORIGINE SUD-OUEST , SAUCISSON SEC D'ORIGINE BAYONNE , SAUCISSE SECHE D'ORIGINE SUD-OUEST


INPAQ : Interprofession Porcine Aquitaine, GIE - Route de Samadet - 64410 - ARZACQ - France - SIREN 320567746


INPAQ - ROUTE DE SAMADET - 64410 - ARZACQ - France


Publication - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Enregistrement sans modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

* viandes et produits de charcuterie-salaison, transformés dans le Sud-Ouest, issus de porcs charcutiers et coches.

* produits agricoles ni préparés, ni transformés et animaux vivants.